Arrêté du 25 janvier 1991 RELATIF AUX INSTALLATIONS D'INCINE Art. ANNEXE, 11
TITRE Ier : INSTALLATIONS NOUVELLES.
Normes d'émission
Valeur d'émission en mg/Nm3 rapportée aux conditions définies à l'article 2 en fonction de la capacité nominale de l'installation d'incinération.
Inf
1 t/h
De 1 t/h à
moins 3 t/h
3 t/h
et plus
Vitesse verticale des gaz de
combustion en sortie de cheminée
> 8 m/s
> 8 m/s
> 12 m/s
Poussières totales
200
100
30
Acide chlorhydrique (HCI)
260
100
50
Composés organiques exprimés
en carbone total
20
20
20
Métaux lourds : Pb + Cr + Cu + Mn
-
5
5
Nl + As
-
1
1
Cd + Hg (particulaires et gazeux)
-
0,2
0,2
Acide fluorhydrique (HF)
-
4
2
Anhydride sulfureux (SOi)
-
300
300